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Marques déposées par l'association loi 1901 LES ARTS FLORISSANTS
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LE JARDIN DES VOIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JARDIN DES VOIX
LES ARTS FLORISSANTS, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3837426
Date de dépôt :
08/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2021
LE JARDIN DES VOIX de LES ARTS FLORISSANTS

Présentation de la marque LE JARDIN DES VOIX

Déposée le 8 juin 2011 par l'association loi 1901 LES ARTS FLORISSANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JARDIN DES VOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 LES ARTS FLORISSANTS domicilié(e) 46 RUE FORTUNY - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES ARTS FLORISSANTS domicilié(e) 46 RUE FORTUNY - 75017 - PARIS - France.

La marque LE JARDIN DES VOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN DES VOIX est expirée depuis le 8 juin 2021.

LES ARTS FLORISSANTS a également déposé les autres marques suivantes : LES ARTS FLORISSANTS , LE JARDIN DES VOIX , WILLIAM CHRISTIE , LES ARTS FLORISSANTS , LE JARDIN DES VOIX , DANS LES JARDINS DE WILLIAM CHRISTIE , AF


LES ARTS FLORISSANTS, ASSOCIATION LOI 1901 - 46 RUE FORTUNY - 75017 - PARIS - France


LES ARTS FLORISSANTS - 46 RUE FORTUNY - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 3 décembre 2015 - Changement d'adresse n°658914 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-03

Inscription le 20 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°767007 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-20

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.